Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANISCOTTES
S.A.R.L. - S.V.B. LEMAIRE

Numéro de dépôt :
1028363
Date de dépôt :
14/06/1977
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque PANISCOTTES

Déposée le 14 juin 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.B. LEMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PANISCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.B. LEMAIRE domicilié(e) SAINT SYLVAIN D'ANJOU - les Loges - - France.

La marque PANISCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PANISCOTTES est expirée depuis le 14 juin 1987.

S.V.B. LEMAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CUPROLIGOL , VIFUMO , UMAPHOS , MEULNET


S.A.R.L. - S.V.B. LEMAIRE - SAINT SYLVAIN D'ANJOU - les Loges - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017

Biscottes.